Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEL CLUB FRANCE
Pierre GOUT S.A.

Numéro de dépôt :
1437969
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
18/11/2007
JEL CLUB FRANCE de Pierre GOUT

Présentation de la marque JEL CLUB FRANCE

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Pierre GOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « JEL CLUB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pierre GOUT domicilié(e) 7 avenue de Castres, B.P.5, 81210 ROQUECOURBE (dossier no 2099471) - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 520 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE GOUT S.A. domicilié(e) (dossier no 2099471) - France.

La marque JEL CLUB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEL CLUB FRANCE est expirée depuis le 18 novembre 2007.

Pierre GOUT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION , GOUT PRODUCTION


Pierre GOUT S.A. - 7 avenue de Castres, B.P.5, 81210 ROQUECOURBE (dossier no 2099471) - France - SIREN 715520698


PIERRE GOUT S.A. - (dossier no 2099471) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1997 n°2099471 - Publication au BOPI 1997-10-14

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Pull-overs, gilets, vestes, débardeurs, sweats.